Centre de Ressources

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Préserver et partager les terres agricoles
Récolte
Recueil d’initiatives foncières

Une démarche sur le potentiel de transmission des exploitations agricoles dans le Massif des Vosges (68/88)

Renouveller les générations agricoles pour contribuer au développement territorial.
juillet 2020
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Dans les 2 parc naturels régionaux (PNR) des Vosges, des acteurs locaux imaginent, avec le soutien des associations Terre de liens, des actions qui pourraient permettre à des  agriculteurs de montagne sans repreneurs et des porteurs de projets hors cadre familial (HCF) d'initier et de concrétiser des opérations de transmission de fermes.

Situation

Munster
(68)

Le souci du maintien des paysages ouverts est une problématique majeure des vallées vosgiennes qui ont dû faire face à une baisse de l’agriculture parallèle à la disparition des industries minières et textiles. En outre, le phénomène de concentration des terres s’amplifie vu la diminution du nombre de fermes combinée à une croissance de leur taille. Ces évolutions ont complexifié leur transmission aux nouvelles générations. Depuis 20 ans, une politique de réouverture du paysage a permis la reconquête de nombreuses surfaces enfrichées et la consolidation d’une agriculture de montagne diversifiée et dynamique. Des engagements forts sont pris dans la Charte des Parcs vosgiens et dans le Schéma interrégional de Massif, mais la question du renouvellement des générations agricoles n’y est pas particulièrement identifiée comme un enjeu de développement territorial.

2010-2014: animation et expérimentation par Terre de liens d'une démarche sur le potentiel de transmission

Permettre la transmission des fermes

Les associations Terre de Liens du Grand Est sont témoins des difficultés rencontrées par les porteurs de projets Hors-Cadre Familial (HCF) intéressés par une installation dans les Vosges, mais aussi de sollicitations croissantes d’agriculteurs de montagne sans repreneurs. Il semblait nécessaire de développer une démarche active permettant la transmission de fermes et l’installation de jeunes. Aux côtés du Commissariat à l’aménagement et à la préservation du Massif (CGET) et de 2 Parcs Naturels Régionaux, Terre de Liens animent et expérimentent, de 2012 à 2014, une démarche prospective et collective sur le potentiel de transmission des exploitations agricoles dans le Massif des Vosges.

Une approche multipartenariale

Un comité de pilotage est constitué : Conseils Régionaux, MSA, DDT (Direction départementale des Territoires), SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'tablissement Rural), DRAAF (Direction Régionale de l’Agriculture er de la Forêt), CA (Chambre d’Agriculture) et JA (Jeunes Agriculteurs), Groupements d’Agriculture Biologique, Commissariat de Massif, PNRs et Terre de Liens. Quatre Communautés de Communes sont choisies comme territoires d’expérimentation. Une analyse statistique du Recensement Agricole (RA), grâce aux services de la DRAAF et au RA 2010, par département et par territoire d’expérimentation, est le point de départ de l’étude. Ce travail permet de pointer les limites de l’approche quantitative du recensement. Une analyse est menée sur les contextes agricoles locaux, les dynamiques de renouvellement de générations et les impacts possibles de l’absence de renouvellement. Des entretiens sont menés auprès des élus, des techniciens des collectivités, des chambres consulaires, des associations impliquées sur la thématique agricole, et enfin des agriculteurs concernés.

Analyser le potentiel de transmission et enclencher une dynamique collective

Des fermes concernées par la transmission HCF et intéressées par une démarche d’accompagnement sont identifiées. Des analyses individuelles de potentiel de transmission de fermes sont réalisées avec les cédants pour les sensibiliser à leur capacité à accueillir un nouveau projet, à anticiper des travaux, des aménagements ou des investissements à prévoir, en tenant compte de la ferme, des hommes  et du territoire. Des réunions de diagnostic foncier prospectif générant une cartographie « du paysage agricole à 15 ans » sont également  animées. Elles permettent une lecture atypique de l’évolution du paysage,  une projection collective et une dynamique notamment par certains agriculteurs qui eux-mêmes en interpelleront d’autres concernés par la transmission. Enfin,  un séminaire sur la transmission en partenariat avec les réseaux ruraux lorrain et alsacien est organisé. Différentes thématiques sont abordées par des experts et des acteurs d’autres territoires.

 

Cette démarche a amené les acteurs locaux à prendre conscience des dynamiques de renouvellement de générations sur leur territoire, à en identifier les impacts, notamment sur le foncier, pour imaginer des actions concordantes avec l’objectif de maintien du nombre de fermes, d’emplois agricoles, des surfaces et de diversité des filières. Thématique autrefois taboue, le travail réalisé a permis d’enclencher un premier dialogue autour de cette question et de rassembler des partenaires aussi bien techniques que institutionnels, en replaçant la transmission comme un enjeu crucial pour le Massif des Vosges.

Approche multiacteurs de la problématique de la transmission

Animation à renouveler et à mener en amont des transmissions sur un territoire pour favoriser la pluralité et la coopération entre partenaires

En Alsace, un travail a été amorcé spécifiquement sur les agriculteurs bio de cinquante ans et plus, avec la MSA, l’OPABA et Terre de Liens .

En Lorraine, l’animation de veille foncière citoyenne s’est mise en partenariat avec la SAFER spécifiquement autour des transmissions présentant un enjeu eau.

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Oui
Animation foncière,Diagnostic foncier

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