Centre de Ressources

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Préserver et partager les terres agricoles

Guide de la propriété foncière agricole responsable

juin 2021

Ce guide est conçu comme un outil d’aide à la réflexion, pour ouvrir progressivement le champ des possibilités qui s’offre à propriétaire privé au moment de céder ou de louer son bien agricole, selon sa situation personnelle et familiale.

Il est destiné aussi bien aux propriétaires de biens agricoles se questionnant sur l’orientation et l’usage de leur propriété qu’aux accompagnatrices et accompagnateurs de projets fonciers.

Il se découpe en six parties, assorties d'une dizaine d'annexes :

  1. Faire bon usage des terres agricoles : un enjeu clé pour nos sociétés
  2. Comprendre le potentiel agricole d'un bien
  3. Orienter l'avenir d'un bien agricole
  4. Louer un bien agricole : comprendre le bail rural et ses différentes possibilités 
  5. Vendre pour favoriser des installations et l'agriculture biologique
  6. S'inscrire dans un projet collectif, solidaire et écologique pour préserver et partager les terres agricoles 

Pour retrouver l'ensemble des références mentionnées dans le guide, rendez-vous dans le dossier thématique dédié.

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Antoine de Saint-Exupéry

Terre de Liens est un mouvement citoyen, reconnu d'utilité publique, qui œuvre pour préserver les terres agricoles, faciliter l’accès des paysans à la terre et développer une agriculture biologique paysanne.