Centre de Ressources

Centre de Ressources

Préserver et partager les terres agricoles

Le bail rural à clauses environnementales et le paysage "agro-environnemental"

juin 2015

Le document présente le contexte et les dispositifs précédent la création du bail rural environnemental et l’évolution du paysage « agro-environnemental » dans leurs cadres législatif et réglementaire.
Puis, une enquête auprès de différents bailleurs (collectivités territoriales, établissements publics, réseau CEN, parcs nationaux et régionaux, Terre de Liens) et l’étude de baux ruraux environnementaux contractualisés, donne quelques grandes tendances de leur utilisation.

Une ressource à nous proposer ?

Devenez contributeur de ce Centre de Ressources en partageant des informations utiles, un document, une initiative, un lien vers un site internet ou la référence d'un ouvrage qui vous a animé !

Proposez une ressource

Soutenir
Terre de Liens
c'est préserver notre avenir !

Notre force, c’est vous :
Adhérez à Terre de Liens et participez au changement !

Nous n’héritons pas de la terre de nos parents : nous l’empruntons à nos enfants.

Antoine de Saint-Exupéry

Terre de Liens est un mouvement citoyen, reconnu d'utilité publique, qui œuvre pour préserver les terres agricoles, faciliter l’accès des paysans à la terre et développer une agriculture biologique paysanne.