L'accès collectif et solidaire au foncier et au bâti
Ce guide méthodologique d’accès au foncier, rédigé en 2005 par Terre de Liens, offre de nombreuses informations et pistes pratiques relatives à l’accès collectif et solidaire au foncier agricole.
Attention, la dernière mise à jour a été réalisée en 2007, et comporte de ce fait des informations obsolètes (notamment sur les modalités et mesures juridiques). Il ne peut donc se substituer aux conseils apportés par les animateurs du mouvement Terre de Liens qui disposent d’un recul et d’informations actualisées, mais pourra présenter un intérêt pour les personnes souhaitant défricher le sujet. À lire en gardant à l’esprit que l’information est datée... et qu'un nouveau guide sur l'accès au foncier a été produit en 2018.
Aperçu des sujets abordés par le guide : intérêt des démarches collectives d’accès au foncier, trouver et financer du foncier, tour d’horizon des statuts existants, contrats de location, baux et commodat, démarches pratiques de création et de gestion administrative, etc...