Centre de Ressources

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Préserver et partager les terres agricoles

Accompagner la restructuration des ferme difficilement transmissibles à l'identique : une réflexion dans le mouvement Terre de Liens

mars 2025

La restructuration désigne le processus complexe visant à transformer une exploitation agricole pour en assurer la durabilité économique, sociale et environnementale, tout en garantissant sa transmissibilité et, par conséquent, l’installation de nouveaux actifs agricoles. Étudié par le pôle InPACT depuis 2019, ce processus s’est révélé difficile à accompagner et extrêmement chronophage. La Fédération Terre de Liens a donc choisi de se saisir du sujet au moyen d’un projet inter-ONVAR pour lequel elle est cheffe de file depuis fin 2023. Ce projet vise à expérimenter l’accompagnement à la restructuration d’exploitations difficilement transmissibles à l’identique, par des collectifs multi-acteurs, autrement dit des structures d’un même territoire et aux compétences complémentaires qui collaborent pour restructurer une exploitation en particulier. Si les résultats des expérimentations ne seront disponibles qu’en 2025, les premiers constats des trois consortiums régionaux impliqués (Limousin, Bourgogne-Franche-Comté et Normandie) mettent en avant l’importance de développer des temps d’interconnaissance, de définir clairement les rôles de chaque structure et d’élaborer une stratégie de coordination solide pour réussir ces projets. Cependant, les incompatibilités de calendrier et les disparités de ressources humaines constituent des obstacles majeurs pour ces projets Enfin, l’analyse de multiples expériences de restructuration accompagnées par Terre de Liens confirme l’intérêt du mouvement pour la restructuration. Ce travail de capitalisation a mis en lumière de nouvelles modalités d’accompagnement développées par certaines associations territoriales, comme l’accompagnement sans acquisition foncière ou encore l’accompagnement sans repreneurs
identifiés. Cet accompagnement davantage proactif intègre parfois des acteurs non conventionnels, tels que les collectivités territoriales, qui interrogent de plus en plus la durabilité de leur territoire.

Ce mémoire a été réalisé dans le cadre d'une alternance de Lilou Cornu, étudiante en dernière année d'école d'ingénieur à l'ENSAT, avec Geneviève NGUYEN comme tutrice et Cécile Gazo comme correctrice.


Mots clés : Restructuration ; Exploitations difficilement transmissibles à l’identique ;
Renouvellement des actifs agricoles ; Accompagnement multi-acteurs ; Innovation

Lilou CORNU
f.ruffier@terredeliens.org
75 pages

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