Centre de Ressources

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Préserver et partager les terres agricoles
82 Récoltes
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La ferme communale à Beaumont (07)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière,Biens vacants et sans maître,Diagnostic foncier,Ferme communale ou intercommunale,Portage foncier
15
Public
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La ZAP de Grésy-sur-Aix (73)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Diagnostic foncier,Document d’urbanisme,Zone agricole protégée (ZAP)
15
Public
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Le PAEN du Pilat (42)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Diagnostic foncier,Document d’urbanisme,Périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN)
15
Public
tdl

La Ferme de la Closeraie à Magny les Hameaux (78)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Bail rural environnemental,Convention de mise à disposition,Document d’urbanisme,Espace-test
15
Public
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Le projet Terre Fert'Ile de l'Ile d'Yeu (85)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Biens vacants et sans maître,Diagnostic foncier,Document d’urbanisme
15
Public
villeneuve

Le Schéma d’Intervention Foncière de Villeuneuve-lès-Maguelone (34)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière,Diagnostic foncier
15
Public
lauze

L’association foncière agricole de la Lauze-Madeleine (34)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière,Animation foncière,Association foncière,Compensation,Convention de mise à disposition
15
Public
lons

L'aire d'alimentation de captage de Lons-le-Saunier (39)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière,Bail rural environnemental,Déclaration d’utilité publique (DUP)
15
Public
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Installations en maraichage sur les terres communales de Pussay (91)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière en Partenariat Public / Privé,Document d’urbanisme,Ferme communale ou intercommunale
15
Public
voiron

Le fonds d’intervention agricole et agroalimentaire du Pays voironnais (38)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière en Partenariat Public / Privé
15
Public
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Le SCOT de l'Angoumois (16)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Diagnostic foncier,Document d’urbanisme,Espace-test
15
Public
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La politique agricole et foncière de Ventalon en Cévennes (48)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Convention de mise à disposition
15
Public
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La bergerie de Villelongue dels Monts (66)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Bail emphytéotique,Bail rural environnemental
15
Public
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L’animation foncière à Saint-André (66)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Convention de mise à disposition,Diagnostic foncier,Document d’urbanisme,Outils fiscaux
15
Public
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La procédure terres incultes et le schéma foncier prospectif à Canet d’Aude (11)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Biens vacants et sans maître
15
Public
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Le projet collectif d’appui à l’installation du Pays Corbière Minervois (11)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Biens vacants et sans maître,Diagnostic foncier,Veille foncière
15
Public
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La ferme de reconquête de Lamelouze (30)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière,Animation foncière,Association foncière,Convention de mise à disposition,Ferme communale ou intercommunale
15
Public
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Le pacte pastoral intercommunal des Cévennes (30)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Document d’urbanisme
15
Public
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L’aménagement foncier agricole et forestier de Mouthoumet (11)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Aménagement foncier (AFAFE)
15
Public
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L’animation foncière du parc naturel régional des Pyrénées catalanes (66)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Commodat,Diagnostic foncier
15
Public
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Carte sur table pour mobiliser du foncier agricole à Capestang (34)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Animation foncière,Bail rural environnemental,Biens vacants et sans maître,Diagnostic foncier,Veille foncière
15
Public
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Mise en valeur des terres de la communauté d'agglomération du Douaisis (59)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Bail rural environnemental,Diagnostic foncier,Document d’urbanisme
15
Public
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Le Domaine de Mirabeau à Fabrègues (34)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière en Partenariat Public / Privé,Document d’urbanisme,Ferme communale ou intercommunale,Portage foncier
15
Public
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Le PAEN des Verdisses (34)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Acquisition foncière en Partenariat Public / Privé,Animation foncière,Document d’urbanisme,Portage foncier,Périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN),Veille foncière
15
Public
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La bergerie communale de Montpeyroux (34)

Fiches RECOLTE
Fédération Terre de Liens,INRAE
Convention de mise à disposition,Document d’urbanisme,Ferme communale ou intercommunale
15
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