Centre de Ressources

Centre de Ressources

Préserver et partager les terres agricoles

Toutes les ressources

93 résultat(s)
screen-shot-2020-09-23-at-162659

Manuel populaire des Directives pour la Gouvernance des Terres, Pêches et Forêts : Guide pour la promotion, la mise en œuvre, le suivi et l'évaluation

Guides
04
Public
capture-decran-2020-04-30-a-170039

Des idées pour transmettre sa ferme

Guides
04
Public
InPACT
InPACT
couverture-mobilisation-citoyenne-comment-faire

Mobilisation citoyenne : comment faire ? Pistes méthodologiques pour créer et dynamiser des groupes locaux

Guides
04
Public
Terre de Liens Bourgogne-Franche-Comté
Terre de Liens Bourgogne-Franche-Comté
couverture-mobilisation-citoyenne-recueil

Mobilisation citoyenne : comment faire ? Document complémentaire : recueil d'outils et de méthodes

Guides
04
Public
Terre de Liens Bourgogne-Franche-Comté
Terre de Liens Bourgogne-Franche-Comté
screen-shot-2020-09-10-at-174310

Guide pratique pour la mise en œuvre d'actions locales en faveur de la création d'activité en milieu rural

Guides
04
Public
RELIER
capture-decran-2020-04-16-a-091913

L'accès collectif et solidaire au foncier et au bâti

Guides
04
Public
Terre de Liens
Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-112638

Tableau - L'impact du choix d'un propriétaire pour l'avenir agricole de son bien

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-113100

Tableau récapitulatif - Les baux soumis au statut du fermage

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-113410

Arbre à décisions - Je suis propriétaire, je souhaite...

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115343

Annexes - Guide de la propriété foncière agricole responsable

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115130

Annexe 1 - Le contrôle du droit d'exploiter

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115955

Annexe 2 - Le fonctionnement de la Safer

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-120003

Annexe 3 - Les associations foncières pastorales et agricoles

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115200

Annexe 4 - Mieux connaître son bien avec Géoportail

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115207

Annexe 5 - Les diagnostics immobiliers obligatoires

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115216

Annexe 6 - Lire un plan local d'urbanisme et demander un certificat d'urbanisme ou un permis de construire

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115226

Annexe 7 - Les structures d'accompagnement à la création ou transmission d'activités agricoles

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115234

Annexe 8 - L'indivision

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115244

Annexe 9 - Rechercher un agriculteur : la rédaction d'une annonce ou d'un appel à candidatures

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115254

Annexe 10 - Exemple de bail rural type

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115303

Annexe 11 - Les clauses environnementales du bail rural et leur signification

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115312

Annexe 12 - Droits et obligations des parties du contrat de bail à ferme

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115321

Annexe 13 - Promesse et compromis de vente - frais liés à une transaction

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115330

Annexe 14 - Cadre d'intervention de Terre de Liens

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens

Une ressource à nous proposer ?

Devenez contributeur de ce Centre de Ressources en partageant des informations utiles, un document, une initiative, un lien vers un site internet ou la référence d'un ouvrage qui vous a animé !

Proposez une ressource

Soutenir
Terre de Liens
c'est préserver notre avenir !

Notre force, c’est vous :
Adhérez à Terre de Liens et participez au changement !

Nous n’héritons pas de la terre de nos parents : nous l’empruntons à nos enfants.

Antoine de Saint-Exupéry

Terre de Liens est un mouvement citoyen, reconnu d'utilité publique, qui œuvre pour préserver les terres agricoles, faciliter l’accès des paysans à la terre et développer une agriculture biologique paysanne.