Centre de Ressources

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Préserver et partager les terres agricoles

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colloque-2011

Collectivité et Foncier agricole : Quelles solutions pour favoriser l'accès à la terre dans nos territoires ?

Argumentaires et propositions
07
Public
Terre de Liens Hauts-de-France
Terre de Liens Hauts-de-France
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Livre noir de l'installation

Études et rapports
14
Public
Confédération Paysanne
Confédération Paysanne
screen-shot-2020-09-10-at-181811

Portraits de lieux en vie (livret diaporama)

Vidéos et films
05
Public
RELIER
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Les sociétés civiles immobilières et les groupements fonciers agricoles

Fiches techniques
10
Public
AGTER
screen-shot-2020-09-10-at-174310

Guide pratique pour la mise en œuvre d'actions locales en faveur de la création d'activité en milieu rural

Guides
04
Public
RELIER
capture-decran-2021-04-23-a-100225

Réseau pour les alternatives forestières (RAF)

Structure ressource
19
Public
capture-decran-2020-04-16-a-091913

L'accès collectif et solidaire au foncier et au bâti

Guides
04
Public
Terre de Liens
Terre de Liens
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SOLAGRO

Structure ressource
19
Public
dscf3072

La ferme de reconquête de Lamelouze (30)

Fiches RECOLTE
15
Public
Fédération Terre de Liens,INRAE
capture-decran-2021-06-22-a-115216

Annexe 6 - Lire un plan local d'urbanisme et demander un certificat d'urbanisme ou un permis de construire

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
tdlbdrvb

Foncière Terre de Liens

Structure ressource
19
Public
Foncière Terre de Liens
Foncière Terre de Liens
image

La procédure terres incultes et le schéma foncier prospectif à Canet d’Aude (11)

Fiches RECOLTE
15
Public
Fédération Terre de Liens,INRAE
capture-decran-2021-06-22-a-115234

Annexe 8 - L'indivision

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
photosite

La commune de Massongy achète une ferme pour installer un espace-test (74)

Fiches RECOLTE
15
Public
Fédération Terre de Liens,INRAE
capture-decran-2021-06-22-a-115254

Annexe 10 - Exemple de bail rural type

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
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Préservation des terres agricoles et accompagnement de nouvelles installations à Teulat (81)

Fiches RECOLTE
15
Public
Fédération Terre de Liens,INRAE
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Le SCOT de l'Angoumois (16)

Fiches RECOLTE
15
Public
Fédération Terre de Liens,INRAE
capture-decran-2021-06-22-a-115312

Annexe 12 - Droits et obligations des parties du contrat de bail à ferme

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
capture-decran-2021-06-22-a-115330

Annexe 14 - Cadre d'intervention de Terre de Liens

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens
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AGTER

Structure ressource
19
Public
AGTER
AGTER
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Géoportail

Site internet
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Public
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Réseau des CREFAD

Structure ressource
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Public
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Ministère de la Transition écologique et solidaire

Structure ressource
19
Public
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Ministère de la Transition écologique et solidaire
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Témoignage - Vendre à terme une maison d'habitation

Guides
04
Public
Fédération Terre de Liens

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Antoine de Saint-Exupéry

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